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Marques déposées par la société EARL Domaine Le Cazal
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LE PAS DE ZARAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAS DE ZARAT
EARL Domaine Le Cazal, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3089147
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2021

Présentation de la marque LE PAS DE ZARAT

Déposée le 15 mars 2001 par la société EARL Domaine Le Cazal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAS DE ZARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société EARL Domaine Le Cazal domicilié(e) - 34210 - LA CAUNETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PAS DE ZARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAS DE ZARAT est expirée depuis le 15 mars 2021.

EARL Domaine Le Cazal a également déposé les autres marques suivantes : Alvéoline


EARL Domaine Le Cazal, Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée - 34210 - LA CAUNETTE - France - SIREN 409612157


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458631 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).